Participant Page | Maggy DERUSME

top of page

"Oz Ton Génie comme Le Magicien "

L 'Etre Acoustique© a été déposé à INPI 92 Code de la propriété intellectuelle par Maggy DERUSME en date du 26.03.2021

L'UNIVERS ACOUSTIQUE© à été déposé à l'INPI 92 Code de la propriété intellectuelle par Maggy DERUSME en date su 25.05.2023

Enregistre au Bulletin officiel de la propriété industrielle.Maggy DERUSME est titulaire des droits d'auteurs sur ces signes et processus ,

Toute utilisation sans l'autorisation de sa part , vous rend coupable de fait de contrefaçon de marques, en l'application de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle

et de contrefaçon de droits d'auteur en application de l'article L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle.

*Protection des données/Mentions Légales .Pour se conformer aux changements à venir de la loi sur la protections des donnés de l'Union Européenne.

Mis à jour notre politique sur la protection de la vie privée,

ainsi que nos termes et conditions.

J'introduis aussi une nouvelle protection des donnés.Maggy DERUSME / 19 Rue du Chapitre 62190 LILLERS

Maggy DERUSME 19 rue du Chapitre 62190 LILLERS -SIRET: 81760281600016

bottom of page